Association Sports Loisirs Santé 

Règlement Intérieur


 ARTICLE 1 :
L’Association « SPORTS LOISIRS SANTE » regroupe ses Membres autour de la pratique de différents sports, d’activités de culture et de loisirs.

 ARTICLE 2 :
Pour être Membre de l’Association il faut être :
 -âgé de 14 ans minimum (sauf pour la section Badminton),
-présenter une autorisation parentale pour les mineurs.

-s’être acquitté d’une cotisation annuelle dont le montant sera fixé chaque année par le Bureau et validé en Assemblée Générale.

 ARTICLE 3 : 
La cotisation sera à régler, dès l’inscription, à partir du mois de septembre de l’année en cours.

 ARTICLE 4 : 
Les personnes pourront adhérer en cours d’année. La cotisation reste entière pour l’année considérée. La découverte des sections pourra se faire par la participation gratuite aux deux premières séances, sous leur responsabilité, pour tout nouvel adhérent.

 ARTICLE 5 :
Chaque adhérent pourra participer à toutes les activités organisées par l’Association dont le calendrier leur sera transmis chaque année sans supplément financier.

 ARTICLE 6 : 
Chaque activité sera organisée et animée sous la responsabilité d’un chef de Section qui aura pour charge de vérifier la bonne organisation et de garantir le bon déroulement de l’animation de sa section.

 ARTICLE 7 : 
Après accord du Bureau de l’Association les responsables de section pourront se faire aider dans leur tâche par un ou plusieurs membres compétents de leur choix.

 ARTICLE 8 : 
En lien avec le Trésorier, chaque responsable de section assurera la gestion de sa section, étant entendu que le Trésorier ne peut être responsable de section.

ARTICLE 9 : 
Une section Culture et Loisirs regroupera tous les membres de l’Association autour d’activités culturelles (conférences, expositions…), d’activités de loisirs (soirées détente, jeux, concours…), d’un voyage organisé.

 ARTICLE 10 : 
Les différentes activités se dérouleront dans les locaux prêtés par la Municipalité.

 ARTICLE 11 :
Chaque membre participant à ces activités, sous la responsabilité du Chef de Section, aura le souci de ranger et de nettoyer les salles après utilisation, de respecter et de restituer le matériel mis à disposition.

 ARTICLE 12 : 
Un inventaire du matériel de l’Association ou du matériel prêté à l’Association devra être rédigé et vérifié par les responsables de section.

 ARTICLE 13 : 
Sera rayée de la liste des adhérents et après avis du Conseil d’Administration toute personne :
-n’ayant pas acquitté sa cotisation annuelle.

-ayant causé volontairement des dommages physiques à un autre membre de l’Association.

-ayant causé volontairement des dommages matériels aux biens de l’Association ou aux biens prêtés à l’Association.

 ARTICLE 14 : 
Toute personne sous le coup d’une révocation ou d’une radiation pourra au préalable s’expliquer et se défendre auprès des membres du Bureau chargés de décider de son avenir dans l’Association.

ARTICLE 15 : 
Tout accident corporel en cours de séance, quelle que soit la section, doit être déclaré au moment même de l’accident au responsable de section.
Tout accident non déclaré lors de l’animation ne pourra être pris en compte par l’assurance de l’Association.

 ARTICLE 16 : 
Toute Section voulant prendre son indépendance, quel que soit le motif invoqué, ne sera pas subventionnée lors de son départ de l’Association. Son budget sera donc intégré dans l’Association SPORTS LOISIRS SANTE.


  Président                   Vice-présidente                       Trésorier                        Trésorière adjointe                          Secrétaire

P. LEVEQUE               N. BOURDREZ                   C. FOURNIER                      A.M. CACHEUX                         M.P. FOURNIER

 Konsult-Concept (2015-2019)
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